D�p�t titres

Une gestion facilit�e

En d�tenant un d�p�t titres � la NISEBK, vous d�cidez de vos investissements et la banque proc�de pour vous aux op�rations laborieuses d'encaissement de dividende, de coupons, de remboursement d'obligations, etc.

La s�curit� pour vos papiers-valeur

Gardez vos titres en s�curit�, hors d'atteintes en les d�posant dans un d�p�t titres NISEBK. Ils seront � l'abri des pertes, des vols ou des d�g�ts (incendie, d�g�ts d'eau, etc.)

Une ouverture tr�s simple

Li� � votre d�p�t titres, il vous suffit de d�tenir un compte courant dans la monnaie de vos titres.

Conditions

Li� au d�p�t titres, un compte courant dans la devise de votre choix est ouvert.

S�gr�gation de titres

Conform�ment � la r�glementation en vigueur en Suisse, la NISEBK s�pare dans ses comptes et ceux d�tenus aupr�s d'un d�positaire central en Suisse, ses propres titres de ceux de ses clients. En plus de cette s�gr�gation collective, en tant que client de la banque, vous avez la possibilit� de demander la s�gr�gation individuelle de vos titres d�pos�s par nos soins aupr�s d'un d�positaire central en Suisse. A ce titre, nous vous informons sur le niveau de protection conf�r� par une s�gr�gation individuelle en comparaison avec une s�gr�gation collective.
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S'agissant de titres d�pos�s aupr�s d'un d�positaire central en Suisse, le niveau de protection juridique d'une s�gr�gation individuelle est �quivalent � celui d'une s�gr�gation collective. La loi pr�voit que, lorsqu'un d�positaire fait l'objet d'une proc�dure de liquidation forc�e tendant � l'ex�cution g�n�rale, le liquidateur distrait d'office de la masse, � concurrence des avoirs en compte disponibles, les titres interm�di�s qui sont inscrits au cr�dit d'un compte de titres que le d�positaire d�tient aupr�s d'un d�positaire central. Cela signifie que, dans l'hypoth�se o� la banque devait faire l'objet d'une liquidation forc�e, les titres que nous gardons pour vous aupr�s d'un d�positaire central seront distraits d'office de la masse en faillite et que vous disposez d'un droit absolu � en obtenir la distraction ceci aussi bien dans le cas d'une s�gr�gation collective que dans celui d'une s�gr�gation individuelle.
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D�s lors, une s�gr�gation individuelle ne fait que faciliter, sur un plan op�rationnel, l'identification de vos avoirs dans l'hypoth�se o� nous ferions l'objet d'une proc�dure de liquidation forc�e. Elle pr�sente, cependant, un int�r�t en cas d'un volume de titres tr�s important qui ferait l'objet de nombreux mouvements.
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En raison du traitement individualis� des titres faisant l�objet d'une s�gr�gation individuelle, les droits de garde sont nettement plus �lev�s qu'en cas de s�gr�gation collective. La tarification est disponible sur demande aupr�s de votre conseiller.